Contrat de Licence Utilisateur Final Magellan

Le prsent Contrat de Licence Utilisateur Final (le "Contrat") est un accord entre MiTAC Digital Corp., ainsi que ses filiales ("Magellan") et l'utilisateur final du Logiciel (le "Client").  En cliquant sur le bouton d'acceptation, en installant, en tlchargeant ou en utilisant le Logiciel sur un ordinateur, un appareil de navigation personnel, un tlphone portable ou tout autre produit destin  tre utilis avec le Logiciel (le "Produit"), le Client accepte d'tre li par l'ensemble des termes et conditions du prsent Contrat, y compris les restrictions d'utilisation, la clause de non-garantie et la limitation de responsabilit nonces ci-dessous.  Si le Client n'accepte pas l'intgralit des termes et conditions du prsent Contrat, il doit (i) cesser immdiatement l'installation, le tlchargement et / ou l'utilisation du Logiciel et supprimer tout logiciel tlcharg sur le Web  partir de son ordinateur, si applicable, et (ii) si le Logiciel a t acquis avec le produit, retourner le Logiciel au dtaillant qui l'a vendu.  
1.	 Octroi de Licence.  Magellan accorde au Client par le prsent Contrat une licence non exclusive, personnelle et non cessible pour installer et utiliser le logiciel Magellan couvert par ce Contrat (le "Logiciel") et pour se servir de la documentation jointe (la "Documentation"), soumise aux restrictions suivantes :
(i) 	Le Client s'engage  utiliser le Logiciel uniquement  des fins non commerciales et sur un seul ordinateur  la fois, appartenant  ou lou par le Client,  condition que le Client transfre le Logiciel d'un ordinateur  l'autre et que le

Logiciel ne soit exploit que sur un (1) ordinateur  la fois ;
(ii) 	Le Client s'engage  utiliser le Logiciel uniquement pour tlcharger des donnes pour une utilisation avec un seul Produit, et ne doit pas vendre, louer, ou donner en location le Logiciel  un tiers ou agir comme une socit de services informatiques (dont la restriction, afin d'viter tout doute, s'tend  toute situation o le Client est soumis aux lois sur l'insolvabilit ou la faillite ou fait une cession au profit de ses cranciers) ;
(iii) 	Le Client ne doit pas modifier, faire de l'ingnierie

inverse, dcomposer ou dsassembler ou crer un produit driv du Logiciel ; et 
(iv) 	le Client ne doit pas copier la Documentation.
	Magellan (et, le cas chant, ses fournisseurs externes) conservent tous les droits non expressment accords au Client dans le cadre du prsent Contrat, au Logiciel et   tout programme logiciel et / ou donnes compiles dans celui-ci et fournis par Magellan sous licence par des fournisseurs externes, y compris, sans limitation, NAVTEQ North America, LLC et Tele Atlas N.V. ("Logiciel Tiers").
2.	 Logiciel Tiers.  Le Client reconnat que certains Logiciels Tiers peuvent tre compils dans le Logiciel.  C'est pourquoi il peut tre demand au Client par rapport  son utilisation du Logiciel d'accepter les termes et conditions que le fournisseur tiers exige de ses utilisateurs finals.  Pour le Logiciel installable et/ou tlchargeable, de tels termes et conditions peuvent exiger des mesures de consentement du Client supplmentaires.  Pour un logiciel sous emballage, il faut fournir au Client des copies de ces termes et conditions qu'il devra revoir et respecter.  En tout tat de cause, le 

Client reconnat et accepte que ses droits et l'utilisation de chaque lment du Logiciel Tiers seront soumis aux termes et conditions le rgissant.
3.	 Exemplaires de Logiciel.  Le Client aura le droit de faire une (1) copie du Logiciel  des fins d'archivage et de sauvegarde,  condition que cette copie reproduise galement tous les avis de droits d'auteur et de proprit intellectuelle figurant sur l'original.
4.	 Droits de Proprit du Logiciel et Certains Droits de Proprit Intellectuelle.  La licence concde au Client sous 

le Paragraphe 1 n'est pas une vente de Logiciel.  Le Logiciel, le Logiciel Tiers et la Documentation sont soumis aux droits d'auteur et contiennent des renseignements confidentiels appartenant  Magellan et  ses fournisseurs externes, le cas chant.  Tous les droits de proprit intellectuelle lis au Logiciel et  la Documentation sont et restent la proprit exclusive de Magellan, et tous les droits de proprit intellectuelle lis  tout Logiciel Tiers sont et restent la proprit exclusive du fournisseur externe applicable.  Le Client s'engage  tre attentif en ce qui concerne l'utilisation, le stockage et la copie du Logiciel et traitera le Logiciel, le Logicel Tiers et la Documentation avec le mme degr de soin que ses propres informations confidentielles.  Afin d'viter tout doute, comme entre le Client et Magellan, Magellan doit conserver l'utilisation exclusive et la proprit de toutes les marques de commerce lies au Logiciel.
5. Clause de non-garantie.  MAGELLAN ET SES FOURNISSEURS EXTERNES N'OFFRENT AUCUNE GARANTIE OU REPRSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT LE LOGICIEL, LE LOGICIELS TIERS, LES MDIAS, LA

DOCUMENTATION, OU L'EXACTITUDE DES DONNEES ET DCLINE PAR LA PRSENTE, DANS LES LIMITES AUTORISES PAR LA LOI APPLICABLE, TOUTE GARANTIE DE QUALIT MARCHANDE, D'ADQUATION  UN USAGE PARTICULIER OU DE NON VIOLATION.  LE LOGICIEL ET LE LOGICIEL TIERS SONT FOURNIS "EN L'TAT" ET "SELON LA DISPONIBILIT", ET MAGELLAN ET SES FOURNISSEURS EXTERNES NE GARANTISSENT PAS QUE LE LOGICIEL RPONDRA AUX EXIGENCES DU CLIENT OU QUE SON FONCTIONNEMENT SERA ININTERROMPU OU SANS ERREURS.

	Cette disposition  n'affecte pas les droits lgaux des consommateurs en vertu des lois applicables en vigueur dans leur localit, comme prvu au paragraphe 10. LE CLIENT PEUT JOUIR D'AUTRES DROITS QUI VARIENT D'UNE LOCALIT  L'AUTRE.
6.	 Attention.  Le Logiciel reflte les conditions telles qu'elles existaient  diffrents moments avant que le Client n'achte sa copie du Logiciel.  Par consquent, le Logiciel peut contenir des donnes ou des informations inexactes ou incompltes en raison de l'coulement du temps, la construction de routes, l'volution des conditions ou autres.  Le Logiciel n'inclut, analyse, traite, considre ou reflte aucun des lments suivants : restrictions lgales (telles que le type de vhicule, poids, hauteur, largeur, charge et limitations de vitesse) ; route en pente ; hauteur de pont, largeur, poids ou autres limites ; densit de population ; qualit ou scurit du voisinage ; disponibilit ou proximit d'un poste de police, secours d'urgence, assistance mdicale ou autre ; zones ou dangers de travaux de construction ; fermetures de route ou de de voie ; scurit 

ou tat des routes, de la circulation ou des quipements de circulation ; conditions mtorologiques ; caractristiques ou tat de la chausse ; vnements spciaux ; embouteillages ; dure du trajet.
7. Limitation de la Responsabilit.  DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, EN AUCUN CAS NI MAGELLAN, NI SES FOURNISSEURS EXTERNES, NE POURRONT TRE TENUS RESPONSABLES, SOUS CE CONTRAT, ENVERS LE CLIENT OU ENVERS LES TIERS DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, PARTICULIER, ACCESSOIRE OU IMMATRIEL OU DE

DOMMAGES ET INTRTS PUNITIFS, Y COMPRIS  PERTE DE PROFITS OU DE GAINS, PERTE D'ACTIVITS, INTERRUPTION D'ACTIVIT, PERTE D'UTILISATION, DOMMAGE OU REMPLACEMENT DE L'QUIPEMENT ET PROPRIT, OU RCUPRATION OU REMPLACEMENT DE PROGRAMMES OU DONNES DCOULANT DE RCLAMATIONS BASES SUR LA GARANTIE, LE CONTRAT, DLIT (Y COMPRIS LA NGLIGENCE), STRICTE RESPONSABILIT, OU AUTRE, MME SI MAGELLAN OU SES FOURNISSEURS EXTERNES ONT T AVERTIS DE LA POSSIBILIT DE TELLES RCLAMATIONS OU DOMMAGES ;  CONDITION, TOUTEFOIS, QUE RIEN DANS LE PRSENT PARAGRAPHE 7 NE SOIT RPUT LIMITER LA RESPONSABILIT DE MAGELLAN EN CAS DE DCS OU DE BLESSURE CORPORELLE RSULTANT DE SA NGLIGENCE.
	Certaines juridictions nationales, d'tat ou locales n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation des dommages direts, indirects ou la responsabilit civile dlictuelle, il se peut donc que la limitation ou l'exclusion ci-dessus ne s'applique pas au Client et le Client peut aussi jouir d'autres droits lgaux selon la juridiction dont il dpend.

	La responsabilit totale de Magellan, en vertu du prsent Contrat, que ce soit rsultant de la ngligence ou d'une faute grave de Magellan, ses employs, membres ou autres agents, et sous contrat, responsabilit dlictuelle ou toute autre thorie de responsabilit, pour une raison quelconque, y compris concernant (i) la mort ou des blessures, ou (ii) la perte physique ou le dommage  la proprit, doit tre limite au montant des dommages prvisibles au moment de la conclusion de ce Contrat, qui ne doit en aucun cas dpasser cent dollars ($ 100).

8.	 Dure et rsiliation
8.1	 Dure.  Le prsent Contrat restera en vigueur pour la dure des droits de proprit intellectuelle dtenus par Magellan. Il sera rsili immdiatement et automatiquement dans le cas o le Client enfreint ce Contrat de manire significative, ou si (ii) le Client fait faillite ou devient insolvable en vertu de la loi sur la faillite des tats-Unis ou d'une autre autorit gouvernementale.
8.2 	Effet de la Rsiliation.  En cas de rsiliation du prsent Contrat par Magellan, tous les droits accords au Client en vertu du prsent Contrat seront rsilis immdiatement, et le Client devra supprimer et / ou dtruire le Logiciel, le Logiciel Tiers et la Documentation et tous les exemplaires.
8.3	 Recours non Limits.  L'exercie de tout droit de rsiliation en vertu du prsent Paragraphe 8 de la part de Magellan ne limitera pas ou ne portera pas atteinte au droit de Magellan de recouvrer les dommages ou autres droits ou recours, ou donner lieu  un quelconque droit ou recouvrement par le Client.
9.	 Indemnisation.  Le Client s'engage  ddommager 

Magellan et ses fournisseurs externes contre toute rclamation lie  son utilisation du Logiciel, du Logiciel Tiers et de la Documentation, y compris les rclamations pour perte de donnes et interruption des activits.
10. Utilisateurs Finals Consommateurs Uniquement. Les limitations ou exclusions de garanties et de responsabilit contenues dans le prsent Contrat ne portent pas atteinte ou prjudice aux droits d'un consommateur, c'est--dire, une personne acqurant des biens autrement que dans le cadre d'une entreprise. Les limitations ou exclusions de 

garanties, recours ou responsabilit contenues dans le prsent Contrat vous concernent uniquement dans la mesure o ces limitations ou exclusions sont autorises par les lois de la juridiction o vous vous trouvez.
11.0	 Dispositions Gnrales
11.1	 Force Majeure.  Ni le Client, ni Magellan, ne sera responsable en aucun cas de dfaut d'excution dans le cadre du prsent Contrat lorsque ce manquement est d  une cause dpassant le contrle raisonnable de cette partie.
11.2	 Avis.  Tout avis requis ou autoris  remettre  Magellan, ou toute autre communication affrente, doit tre envoy  l'adresse de Magellan mentionne ci-dessous par coursier de nuit reconnu internationalement.
11.3 	 Confidentialit.  Toute information divulgue par Magellan au Client doit tre tenue secrte par le Client et ne doit pas tre divulgue, et le Client doit veiller  ce que ces informations ne soient pas divulgues  un tiers de quelque manire que ce soit, sauf avec le consentement pralable crit de Magellan.
11.4	 Intgralit du Contrat ; Non Renonciation.  Le prsent 

Contrat reprsente l'intgralit des accords passs entre les parties en ce qui concerne l'objet mentionn ici, et remplace tout autre accord pralable des parties, qu'il soit crit ou oral.  Tout amendement, modification ou renonciation du prsent Contrat requiert la forme crite et signe par les deux parties.
11.5	 Droit Applicable.  Cet accord sera rgi et interprt en conformit avec la lgislation de l'tat de Californie, tats-Unis, sans gard pour ses conflits de principes de loi et sans gard pour la Convention des Nations Unies sur les 

Contrats pour la Vente Internationale de Marchandises.  Les parties doivent tenter de rsoudre  de bonne foi tout diffrend dcoulant du prsent Contrat.
11.6	 Interprtation et Divisibilit.  Dans le cas o une partie du prsent Contrat s'avre illgale ou inapplicable suite  la dtermination d'un tribunal de juridiction comptente, le reste de ce Contrat demeurera en vigueur et cette disposition sera remplace par une disposition valide et excutoire se rapprochant le plus possible de la disposition invalide ou non excutoire.  Tels qu'utiliss dans ce Contrat, les termes "comprendre" et ses termes corrlatifs sont censs tre des termes d'exemple et non pas de limitation.
11.7	 Recours en Injonction.  Magellan a le droit de faire respecter les termes et conditions du prsent accord par un recours quitable le cas chant, y compris le recours en injonction, sans qu'il soit ncessaire de dposer une caution.
11.8	 Cession.  Le Client n'a aucun droit de cder ou de transfrer tout ou partie du prsent Contrat par l'effet de la loi ou autrement (y compris par voie de fusion, d'acquisition, de consolidation ou de la vente de la totalit 

ou la quasi-totalit des actifs du Client).
11.9	 Exportation.  Le Client s'engage  ne pas exporter d'o que ce soit, toute partie du Logiciel, y compris le Logiciel Tiers, fournis au Client ou tout produit direct, sauf en conformit avec, et avec toutes les licences et approbations requises en vertu des lois applicables en matire d'exportation, les rgles et les rglements.
11.10	 Utilisateurs Finals travaillant pour le Gouvernement.  Si le Logiciel est acquis par ou au nom du gouvernement des tats-Unis ou toute autre entit recherchant ou 

appliquant  des droits similaires  ceux habituellement revendiqus par le gouvernement des tats-Unis, le Client doit contacter Magellan  l'adresse indique ci-dessous pour une copie des termes et conditions supplmentaires rgissant l'utilisation de tels Clients.



Terms and Conditions for the Use of Navigation Data

If your Magellan product contains, receives, or uses navigation data (which includes, but is not limited to maps, points of interest, and traffic information) ("Data"), the following terms and conditions (the "Terms") will apply to your use of the Data.
PLEASE READ THESE TERMS CAREFULLY BEFORE YOU OPERATE YOUR MAGELLAN PRODUCT. BY OPERATING THE MAGELLAN PRODUCT OR USING THE DATA, DOWNLOADING THE DATA, AND/OR REFRESHING OR UPDATING THE DATA, YOU AGREE TO BE BOUND BY THESE TERMS. IF YOU DO NOT AGREE TO THESE TERMS, DO NOT OPERATE THE MAGELLAN PRODUCT AND INSTEAD CONTACT MAGELLAN TO ARRANGE A RETURN OF THE PRODUCT.
The Data is licensed, and not sold to you. It is protected by copyright and other intellectual property rights.
You may use the Data in connection with the product supplied with these Terms (a) as and to the extent used and displayed by the Magellan product, (b) according to the user manual supplied with the Magellan product, and (c) solely for your own personal, non-commercial purposes.

Restrictions
You may use the data for your own personal use only and not for transfer, distribution, or disclosure to third parties or use for the benefit of third parties.You may not use the Data to operate a service bureau or any other use involving the processing of data or performance of services for other persons or enterprises. If the materials or packaging that come with this product, or the product itself,contains limitations on the number of concurrent users, subscribers, or transactions or similar limitations, you must observe those limitations. You may use the Data solely with the product provided by Magellan. You may not derive or attempt to derive the structure of the Data.You may not reproduce, disclose, publish, distribute, reverse-engineer, de-compile, disassemble, or transfer the Data other than as expressly provided in these Terms.You may not remove or obscure any copyright or trademark notice or similar restrictive legend.You may not use any of the Data to provide competitive information about the provider of the Data to third parties.You acknowledge that the Data is confidential and may contain trade secrets of Magellan and/or the provider of the Data and you agree not to disclose the Data to any third party. You may not export the Data from the jurisdiction in which you purchased the Magellan product without fully complying with all import and export restrictions with regard to the Magellan product or the Data. Except as expressly stated otherwise, you may not use the Data delivered with one Magellan product with another Magellan product or with any other product other than the Magellan product with which the Data was delivered.
Except where you have been specifically licensed to do so by Magellan, you may not (a) use the Data with any products, systems, or applications installed or otherwise connected to, or in communication with, vehicles capable of vehicle navigation, positioning, dispatch, real time route guidance, fleet management, or similar applications, or (b) with, or in communication with any positioning devices or any mobile or wireless-connected electronic or computer devices, including, without limitation, cellular phones, palm top or handheld computers, pagers, and personal digital assistants or PDAs.
Your right to use the Data will automatically terminate upon your breach of any of these Terms.

Disclaimers and Limitations of Liability
THE DATA IS FOR REFERENCE ONLY AND IS NOT TO BE USED AS THE PRIMARY MEANS OF OPERATING A VEHICLE OR OTHER FORM OF TRANSPORTATION.
THE DATA IS INTENDED AS A REFERENCE TOOL ONLY. USE AND INTERPRETATION OF THE DATA IS YOUR RESPONSIBILITY, AS IS COMPLIANCE WITH ROAD SAFETY AND TRAFFIC LAWS. NEITHER MAGELLAN NOR ANY OF ITS PROVIDERS MAKES ANY REPRESENTATION OR WARRANTY THAT USING THE DATA WILL PREVENT LIABILITY UNDER ANY LAW.
TO THE EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW, NEITHER MAGELLAN NOR ANY DIRECT OR INDIRECT PROVIDER OF DATA WILL HAVE ANY LIABILITY TO YOU IN CONNECTION WITH THE DATA OR THE USE OF THE DATA, WHETHER IN CONTRACT, TORT, STRICT LIABILITY, OR OTHERWISE AND NEITHER MAGELLAN NOR ANY PROVIDER OF DATA WILL BE LIABLE FOR ANY DAMAGES OF ANY KIND IN CONNECTION WITH THE DATA, WHETHER DIRECT, INDIRECT, INCIDENTAL, CONSEQUENTIAL, PUNITIVE, SPECIAL, OR OTHERWISE.
TO THE EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW, MAGELLAN AND EACH DIRECT OR INDIRECT PROVIDER OF DATA DISCLAIMS ALL WARRANTIES OF ANY KIND WITH REGARD TO THE DATA, WHETHER EXPRESS, IMPLIED, OR OTHERWISE, AND, ADDITIONALLY, DISCLAIM ANY WARRANTY OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR ANY PARTICULAR PURPOSE, COMPLETENESS, ACCURACY, CONTENT, EFFECTIVENESS, RELIABILITY, OR USEFULNESS AND ADDITIONALLY DISCLAIM ANY WARRANTY THAT THE RESULTS OF USE OF THE DATA WILL BE ACCEPTABLE OR THAT THE DATA OR ANY DEVICE THAT DISPLAYS, OPERATES UPON, OR CARRIES THE DATA, WILL BE UNINTERRUPTED OR ERROR-FREE. USE OF THE DATA IS AT YOUR OWN RISK.
The Data may contain inaccurate or incomplete information due to the passage of time, changing circumstances, sources used, and the nature of collecting comprehensive geographic data, any of which may lead to incorrect results.
It is an essential condition of these Terms that you accept and use the Data subject to all limitations of liability contained in these Terms. These limitations apply even if they cause these Terms or any remedy provided under these terms to fail of its, or their essential purpose. Some jurisdictions do not allow certain liability exclusions or damages limitations and, to that extent, the above may not apply to you.

Governing Law
The above terms and conditions shall be governed by the laws of California, without giving effect to (i) its conflict of laws provisions, (ii) the United Nations Convention for Contracts for the International Sale of Goods, which is explicitly excluded, or (iii) the Uniform Computer Information Transactions Act, which is also expressly excluded. 

Compliance with Law
NEITHER MAGELLAN NOR ANY SUPPLIER OR LICENSOR TO MAGELLAN CONDONES SPEEDING OR ANY OTHER TYPE OF DRIVING OFFENSE. MAGELLAN PRODUCTS AND THE DATA ARE DESIGNED TO BE USED SOLELY AS AN AID TO SAFER DRIVING.
IT IS YOUR RESPONSIBILITY TO DRIVE OR OTHERWISE USE THE MAGELLAN PRODUCT AND DATA WITHIN GOVERNMENT-SET SPEED LIMITS AT ALL TIMES AND TO DRIVE OR OTHERWISE USE THE MAGELLAN PRODUCT AND THE DATA IN A CAREFUL AND SAFETY-CONSCIOUS MANNER. YOU WILL INDEMNIFY MAGELLAN AND ITS SUPPLIERS AND LICENSORS AGAINST ANY THIRD-PARTY CLAIM RESULTING FROM YOUR FAILURE TO DO SO.
NEITHER MAGELLAN NOR ANY SUPPLIER OR LICENSOR OF MAGELLAN WILL HAVE ANY LIABILITY FOR FINES OR ANY OTHER PENALTY FOR CONTRAVENTION OF TRAFFIC OF OTHER RELEVANT LAW OR FOR ANY ACCIDENT.
IN CERTAIN JURISDICTIONS, THE DATA OR CERTAIN USES OF THE DATA MIGHT BE IN CONFLICT WITH LAW.YOU WILL INDEMNIFY MAGELLAN AND ITS SUPPLIERS AND LICENSORS AGAINST ANY CLAIM, SUIT, DAMAGES, OR SANCTION ASSOCIATED WITH ANY POSSESSION OR USE BY YOU OF THE DATA IN VIOLATION OF LAW.
YOU MAY NOT USE ANY OF THE DATA IN A WAY THAT VIOLATES ANY LAW, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, BY POSSESSING OR USING DATA WITH REGARD TO SPEED CAMERAS OR OTHER TRAFFIC MONITORING OR ENFORCEMENT DEVICES IN A JURISDICTION, OR IN A WAY, THAT VIOLATES APPLICABLE LAW.

Specific Provisions Pertaining to Data Provided by Certain Third Parties

If the source of the Data is Tele Atlas, the following terms apply.
You may not extract the Tele Atlas MultiNet data of a certain country or part of a country in any digital, vector-based form. Tele Atlas (and, to the extent that the Data includes iPC City Map Data,iPC) is a third-party beneficiary of your obligations under these Terms, which means that TeleAtlas (or, as applicable, iPC) can enforce these Terms against you to the same extent that Magellan can enforce them against you. You do not have similar rights as against Tele Atlas (or, as applicable, iPC).

If the source of the Data is Tele Atlas, the following terms apply to United States Data.
If you are an agency, department, or other entity of the United States Government, or funded in whole or in part by the United States Government, then use,duplication, reproduction, release, modification, disclosure or transfer of the Data (which is a commercial product) and the Datas accompanying documentation is restricted in accordance with FAR 12.212 and DFARS 227.7202, and by a license agreement. The contractor/manufacturer is Tele Atlas N.V., Attention Legal Department, Reitscheweg 7f, 5232BXs Hertogenbosch, The Netherlands. The Data is 1984-2010 by Tele Atlas N.V. and Tele Atlas North America, Inc. ALL RIGHTS RESERVED. For purpose of any public disclosure provision under any federal, state or local law, it is agreed that the Tele Atlas Products are a trade secret and a proprietary commercial product and not subject to disclosure.
If you are an agency, department, or other entity of any state government, the United States government, or any other public entity or funded in whole or in part by the United States Government, then you agree to protect the Data from public disclosure and to consider the Data exempt from any statute, law, regulation, or code, including any sunshine act, public records act, the Freedom of Information Act, or equivalent law that permits public access to, and/or reproduction or use of, the Data. In the event that such exemption is challenged under any such laws, these Terms shall be considered breached and any and all right to retain any copies or to use of the Data shall be terminated and considered immediately null and void. Any copies of the Data held by you shall immediately be destroyed. If any court of competent jurisdiction considers this clause void and unenforceable, in whole or in part, for any reason, your right to use the Data under these Terms shall be considered terminated and null and void, in its entirety, and any and all copies of the Data shall immediately be destroyed.

If the source of the Data is Tele Atlas, the following terms apply to Data regarding premium points of interest (POIs) in the United States.
THE PREMIUM POIS ARE PROVIDED "AS IS" WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND. IN NO EVENT WILL TELE ATLAS'S THIRD PARTY SUPPLIER(S) OF THE PREMIUM POIS BE LIABLE IN ANY WAY WITH REGARD TO THE PREMIUM POIS.

If the source of the Data is Tele Atlas, the following terms apply to Canadian Data.
You shall prohibit the removal or obscuring of any copyright, trademark or restrictive legend belonging to DMTI Spatial, Inc.
Neither DMTI Spatial,Inc. nor Her Majesty the Queen in Right of Canada, nor the Minister of Natural Resources, makes any warranty with regard to the Data, whether express or implied, including but not limited to, the implied warranties of non-infringement, merchantability, completeness, accuracy, and fitness for a particular purpose.
Neither DMTI Spatial,Inc. nor Her Majesty the Queen in Right of Canada nor the Minister of Natural Resources nor any of their respective officers, employees and agents will have any liability whatsoever in connection with the Data.
You may not change the attributes or vector geometry of any of the Data.
You must indemnify DMTI Spatial, Inc., Her Majesty the Queen in Right of Canada, the Minister of Natural Resources, and their respective officers, employees and agents, from and against all claims, demands or actions, irrespective of the nature of the cause of the claim, demand or action alleging loss, costs, expenses, damages or injuries (including injuries resulting from death) arising out of the use of the Data.

If the source of the Data is Tele Atlas, the following terms apply to Danish Data.
You may not use the Data to create maps within telephone books, or other products similar to telephone books (e.g. directories), including such products in digital form.

If the source of the Data is Tele Atlas, the following terms apply to Norwegian Data.
You may not use the Data to create general purpose printed or digital maps that are similar to the basic national products of the Norwegian Mapping Authority. Any derivative product of the Data pertaining to Norway shall be regarded as similar to the basic national products of the Norwegian Mapping Authority if such derivative product has a regional or national coverage and, at the same time, has a content, scale, and format that are similar to the basic national products of the Norwegian Mapping Authority.

If the source of the Data is Tele Atlas and the Data includes flashpost/speedcamera information, the following terms apply.
In certain countries the use of flashpost/speedcamera information might be in conflict with the law and/or regulations. By using such information, you agree to indemnify Tele Atlas and its related third-party suppliers of any claims related to such flashpost/speedcamera information. Usage is at your own risk.

If the source of the Data is Tele Atlas, the following terms apply to Great Britain and Northern Ireland Data.
"Ordnance Survey" in the following terms means Ordnance Survey (Great Britain) and Ordnance Survey of Northern Ireland.
Ordnance Survey makes no warranties of any kind with regard to the Data, whether express or implied, and expressly disclaims any implied warranties of non-infringement, merchantability, completeness, accuracy, and fitness for a particular purpose. Ordnance Survey makes no warranty and gives no representation that the Data of Great Britain or Northern Ireland is complete, accurate, and/or up to date and it is an essential condition of these Terms that you accept the Data of Great Britain and Northern Ireland on that basis.
Ordnance Survey will have no liability whatsoever with regard to the Data of Great Britain or Northern Ireland.
You may not use any data of Great Britain or Northern Ireland in any printed, published form that results in derivative products to be distributed freely or sold to the public without the prior permission of Ordnance Survey.
You must indemnify Ordnance Survey from and against all claims, demands, or actions, irrespective of the nature of the cause of the claim, demand or action alleging loss, costs, expenses, damages or injuries (including injuries resulting from death) arising out of the use of the Data of Great Britain or Northern Ireland.
You must, on request, provide to Ordnance Survey information regarding any products containing and/or derived from the Data of Great Britain or NorthernIreland.
You will be liable to Ordnance Survey in the event that you breach any of these terms with regard to the Data of Great Britain or Northern Ireland.

If the source of the Data is Tele Atlas,the following notices apply.

For European Data: Data Source  2010 Tele Atlas based on:

Austria   BEV, GZ 1368/2010

Denmark   DAV

France   IGN France (and, in the case of products for Geographic Information Systems, Georoute IGN France and, in the case of navigational products, Michelin data  Michelin 2010)

Great Britain  This product includes mapping data licensed from Ordnance Survey with the permission of the Controller of Her Majesty's Stationery Office.  Crown copyright and/or database right 2010. All rights reserved. Licence number 100026920.

Italy   Geonext/DeAgostini

Northern Ireland   Ordnance Survey of Northern Ireland

Norway   Norwegian Mapping Authority,Public Roads Administration /  Mapsolutions.

Switzerland   Swisstopo

The Netherlands  Topografische ondergrond Copyright  dienst voor hetkadaster en de openbare registers, Apeldoorn 2010

Turkey  This data has been approved by Turkish Military Forces by the given authority from Councils of Ministers of Turkey

For United States and Canada Data:   2010 Tele Atlas North America, Inc. / Geographic Data Technology, Inc. All rights reserved. This material is proprietary and the subject ofcopyright protection and other intellectual property rights owned by or licensed to Tele Atlas North America, Inc. / Geographic Data Technology, Inc. The use of this material is subject to the terms of a license agreement. You will be held liable for any unauthorized copying or disclosure of this material.

For Canadian Data:   DMTI Spatial; portions of Canadian map data are reproduced under license from Her Majesty the Queen in Right of Canada with permission from Natural Resource Canada.

If the source of the Data is Navteq and the Data is being acquired by or on behalf of the United States government or any other entity seeking or applying rights similar to those customarily claimed by the United States government:
The Data is a "commercial item"as that term is defined at 48 C.F.R. ("FAR") 2.101, is licensed in accordance with these Terms, and the following Notice of Use applies.
 
NOTICE OF USE
CONTRACTOR (MANUFACTURER/ SUPPLIER) NAME: NAVTEQ
CONTRACTOR (MANUFACTURER/SUPPLIER) ADDRESS: 222 Merchandise Mart Plaza, Suite 900, Chicago, Illinois 60654
The Data is a commercial item as defined in FAR 2.101 and is subject to these Terms under which this data was provided.
 2010 NAVTEQ - All rights reserved.

If the source of the Data is Navteq, the following third-party notices apply.

Territory  Notice

Austria   Bundesamt fr Eich- und Vermessungswesen

Croatia,   EuroGeographics
Estonia, Latvia,
Lithuania, Poland
and/orSlovenia

France  Source: Goroute  IGN France & BDCarto IGN France

Germany  Die Grundlagendaten wurden mit Genehmigung der zustndigen Behrden entnommen or Die Grundlagendaten wurden mitGenehmigung der zustaendigen Behoerden entnommen.

Great Britain  Based upon Crown Copyright material.

Greece  Copyright Geomatics Ltd.

Hungary  Copyright  2010; Top-Map Ltd.

Italy  La Banca Dati Italiana  stata prodotta usando quale riferimento anche cartografia numerica ed al tratto prodotta e fornita dalla RegioneToscana.

Norway  Copyright  2010; Norwegian Mapping Authority

Portugal  Source: IgeoE - Portugal

Spain  Informacin geogrfica propiedad del CNIG

Sweden  Based upon electronic data National Land Survey Sweden.

Switzerland  Topografische Grundlage: Bundesamt fr Landestopographie

Canada  This data includes information taken with permission from Canadian authorities, including  Her Majesty,  Queen's Printer for Ontario,  Canada Post, GeoBase.

United States  2010 Navteq.All rights reserved.
NavTeq holds a non-exclusive license from the United States Postal Service to publish and sell ZIP+4 information. Such informationis  United StatesPostal Service 2010. Prices are not established, controlled or approved by the United StatesPostalService. The following trademarks and registrations are owned by the United StatesPostal Service: United StatesPostal Service, USPS, and ZIP+4.

If the source of the Data is Navteq, the following will apply to these Terms as they govern Data pertaining to Europe provided by Navteq.
The above terms and conditions shall be governed by the laws of the Netherlands, without giving effect to (i) its conflict of laws provisions or (ii) the United Nations Convention for Contracts for the International Sale of Goods, which is explicitly excluded. You agree to submit to the jurisdiction of, and venue in, the courts of the Netherlands for any and all disputes, claims, and actions arising from, or in connection with, the Data provided to you under these Terms.



MiTAC Digital Corp.
471 El Camino Real,
Santa Clara, CA, 95050
USA
www.magellanGPS.com
